Politique de cookies

Date de prise d’effet : 25 MAI 2018

INTRODUCTION

ROGE CAVAILLES SAS, dont le siège se situe Immeuble Le Doublon, 11 avenue Dubonnet 92400 Courbevoie (ci-après « Entreprise » ou « nous »), agissant en qualité de responsable de traitement indépendant, et filiale du Groupe Bolton, utilise des technologies sur le présent site internet (ci-après « Site ») pour collecter des données nous permettant d’améliorer votre expérience en ligne, en conformité avec les lois et règlements applicables en matière de protection de données à caractère personnel, notamment : (i) Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ; (ii) Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (Règlement Général sur la Protection des Données, ci-après « RGPD »), qui entre en application le 25 mai 2018 ; et (iii) tout autre acte normatif, décret, réglementation ou disposition qui serait édicté par une autorité de protection des données à caractère personnel nationale ou européenne compétente – ci-après dénommés collectivement « Réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel ».

1. QU’EST-CE QUE C’EST UN COOKIE ?

Les cookies sont de petits fichiers enregistrés sur votre ordinateur ou sur votre téléphone portable. Ils sont, pour la plupart, utilisés pour faire fonctionner un site internet, améliorer leur fonctionnement et les rendre plus performants. En effet, un site internet peut lire ces fichiers et les interroger, ce qui lui permet de vous reconnaître et d’enregistrer des informations importantes qui faciliteront votre utilisation du site internet (par exemple, vos préférences en tant qu’utilisateur du Site – ci-après « Utilisateur »).

2. QUELS COOKIES UTILISONS-NOUS ?

Vous trouverez ci-dessous la liste des différents types de cookies utilisés sur le Site.

Cookies essentiels (ou cookies techniques). Ces cookies sont essentiels pour l’utilisation du Site car ils permettent à l’Utilisateur d’y naviguer et d’en utiliser toutes les fonctionnalités. Sans ces cookies essentiels, certains services peuvent ne pas être fournis et le Site peut ne pas être aussi performant que souhaité.

Cookies de performance et de mesure d’audience (ou cookies analytiques). Avec ces Cookies, nous collectons des informations relatives à l’utilisation du Site, nous permettant ainsi d’améliorer la performance de ce dernier. Ces cookies nous permettent par exemple de connaître les pages du Site les plus visitées ainsi que les habitudes d’utilisation du Site, d’enregistrer toute difficulté que l’Utilisateur pourrait rencontrer lors de son utilisation, et nous indiquent si nos campagnes publicitaires sont pertinentes.

Cookies de fonctionnalité. Dans certaines circonstances, nous pouvons utiliser des cookies de fonctionnalité qui nous permettent de mémoriser les choix que l’Utilisateur a effectués sur le Site et de lui fournir des fonctionnalités améliorées et plus personnalisées, notamment quant aux pages Web, au rappel de la participation à une promotion ou à d’autres services comme le visionnage d’une vidéo ou à la publication d’un commentaire sur un blog. Toutes ces fonctionnalités nous aident à améliorer la visite du Site par l’Utilisateur.

Les cookies de ciblage direct. Dans certains cas, nous utilisons des cookies de ciblage direct qui nous permettent d’offrir à l’Utilisateur une expérience de navigation améliorée qui s’adapte à ses choix et à ses préférences. Toutes ces fonctionnalités nous permettent d’améliorer en permanence l’expérience de navigation sur le Site, tout en proposant aux Utilisateurs les produits et services qui pourraient les intéresser.

Cookies tiers et de retargeting. Des cookies tiers sont installés sur le Site par nos partenaires commerciaux de confiance. Ces cookies nous permettent également de proposer des offres commerciales aux Utilisateurs, liées à des sites internet affiliés. Nous n’avons aucun contrôle sur les données de ces cookies tiers et nous n’avons pas accès à ces données. Celles-ci sont complètement contrôlées par ces tiers, comme indiqué dans les politiques de cookies correspondantes. L’Utilisateur peut refuser ces cookies sur les sites internet des tiers (veuillez-vous référer au paragraphe suivant pour plus de renseignements au sujet des modalités de désactivation de cookies).

3. COMMENT GERER VOS PRÉFÉRENCES EN MATIÈRE DE COOKIES ?

En modifiant les paramètres de son navigateur, l’Utilisateur peut contrôler et gérer l’installation de ces cookies dans son terminal en paramétrant son logiciel de navigation. Ainsi il est possible de configurer son navigateur de manière à accepter ou rejeter tous les cookies soit systématiquement soit selon leur émetteur. Il est également possible de choisir d’être automatiquement informé lorsqu’un cookie est enregistré sur son terminal.

Enfin, et pour bénéficier d’un contrôle plus important quant à la gestion des cookies, l’Utilisateur peut configurer son logiciel de navigation de sorte que l’acceptation ou le refus des cookies lui soient ponctuellement proposés, avant qu’un cookie ne soit susceptible d’être déposé sur son disque dur par le serveur du site qu’il visite.

Il est donc conseillé de configurer les paramètres de son navigateur à sa convenance. Pour de plus amples informations en matière de cookies l’Utilisateur peut visiter le site www.youronlinechoices.com. Chaque navigateur est différent.

Liste des navigateurs les plus fréquemment utilisés qui permettent de désactiver les cookies.

• Google Chrome
• Mozilla Firefox
• Internet Explorer
• Opera
• Safari

Tout paramétrage entrepris sur votre terminal à cet égard peut entrainer une modification ou une dégradation de votre navigation sur le Site et en particulier de vos conditions d’accès à certains services du Site requérant l’utilisation de Cookies. En cas de difficulté, vous pouvez à tout moment modifier vos souhaits en matière de cookies et revenir en arrière.

 

4. MISE A JOUR DE CETTE POLITIQUE

L’Entreprise se réserve le droit de modifier ou mettre à jour la présente politique de Cookies en fonction des différentes lignes directrices, décisions de justice, opinions et Réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel actuelle ou à venir. Veuillez-vous référer à la date de prise d’effet indiquée au début de la présente politique afin de déterminer la date de la dernière mise à jour.

Toute modification de cette politique de Cookies vous sera notifiée à l’avance et sera en tout état de cause disponible une fois publiée sur notre Site. Si nous faisons des changements de fond sur cette politique afin d’étendre vos droits, s’agissant des données à caractère personnel que nous avons déjà collectées auprès de vous, nous vous notifierons et nous vous laisserons le choix quant à l’utilisation que nous pourrions faire desdites données pour l’avenir.

5. NOUS CONTACTER

Si vous avez des questions au sujet de cette politique ou si, en tant que personne concernée, vous voulez exercer vos droits, vous pouvez vous référer à notre politique de protection des données à caractère personnel (indiqué ci-dessous) ou nous contacter à l’adresse suivante : privacy@rogecavailles.fr

 

Politique de protection des données à caractère personnel

 

DATE DE PRISE D’EFFET 25 MAI 2018

INTRODUCTION

ROGE CAVAILLES SAS, dont le siège se situe Immeuble Le Doublon, 11, avenue Dubonnet 92400 Courbevoie  (ci-après « Entreprise » ou « Nous »), agissant en qualité de Responsable de Traitement indépendant, entité du Groupe Bolton (ci-après « Groupe »), vous prie de bien vouloir prendre connaissance des modalités de collecte, d’utilisation et de partage de vos données à caractère personnel, à travers le présent site Internet (ci-après « Site ») et l’utilisation des services associés (ci-après « Services »), conformément aux lois et règlements applicables en matière de protection de données à caractère personnel, notamment : (i) Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ; (ii) Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (Règlement Général sur la Protection des Données, ci-après « RGPD »), qui entre en application le 25 mai 2018 ; et (iii) tout autre acte normatif, décret, réglementation ou disposition qui serait édicté par une autorité de protection des données à caractère personnel nationale ou européenne compétente – ci-après dénommés collectivement « Réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel ».

Les Services peuvent consister notamment à l’organisation de jeux concours, loteries, challenges, et toute autre initiative ponctuelle, en collaboration avec le Groupe.

1. CHAMP D’APPLICATION DE CETTE POLITIQUE

L’Entreprise est le responsable de traitement des données à caractère personnel (à savoir, toute information liée à une personne identifiée ou identifiable, appelée « Personne concernée »), vous concernant, traitées à travers le Site et pour l’utilisation des Services, dans les conditions exposées dans la présente Politique de protection de données à caractère personnel (« Politique Données Personnelles »).

Cette Politique Données Personnelles, ainsi que la Politique sur les Cookies, disponible ici concernent l’ensemble des utilisateurs, y compris ceux qui utilisent le Site et les Services sans être inscrits ou abonnés à un service spécifique (ci-après collectivement « Utilisateurs »).

2. QuelS typeS de Données à Caractère Personnel collectons-nous ?

L’Entreprise collecte (1) les données d’inscription ; (2) les données que vous avez volontairement partagées avec l’Entreprise ; (3) les données de navigation liées à l’accès et à l’utilisation du Site et des Services et (4) autres renseignements divers. En particulier, l’Entreprise collecte les informations suivantes :

1. Données d’inscription : collectées via le formulaire d’inscription.
2. Données que vous partagez volontairement avec l’Entreprise : l’Entreprise peut collecter vos données à caractère personnel (par exemple prénom, nom, email, adresse, numéro de téléphone, etc…) lorsque vous soumettez une demande via le formulaire en ligne sur le Site, lorsque vous créez un compte sur le Site ou lorsque vous utilisez nos Services.
3. Données de navigation : lorsque vous accédez et utilisez le Site ou les Services, l’Entreprise peut collecter des informations concernant ces visites. Par exemple, afin d’établir votre connexion au Site ou aux Services, nos serveurs reçoivent et enregistrent des renseignements au sujet de votre ordinateur, appareil, et navigateur, ce qui peut notamment inclure l’adresse IP, le type de navigateur, et d’autres informations portant sur les logiciels ou matériel informatique. Si vous accédez au Site ou aux Services à partir d’un téléphone portable ou d’un autre appareil, l’Entreprise peut collecter l’identifiant unique de l’appareil, les données de géolocalisation, et autres données d’identification concernant cet appareil. Les informations peuvent aussi être collectées via des cookies et autres technologies de traçage (telles que des cookies de navigation, de retargeting, mesures d’audience, balises web, et technologies Adobe Flash etc…). Ces technologies peuvent aussi être utilisées pour collecter et conserver des informations concernant l’utilisation que vous faites du Site ou des Services, telles que les pages que vous avez visitées, le contenu en ligne que vous avez consulté, les recherches internet que vous avez effectuées et les publicités que vous avez vues. Pour plus de renseignements, veuillez consulter notre politique sur les Cookies (indiqué ci-dessous).

Nous ne collectons pas :

• Des données financières provenant d’un prestataire de service de paiement sécurisé : dans certains cas, l’entreprise peut utiliser un service de paiement non affilié pour vous permettre d’acheter un produit ou d’effectuer des paiements. Le cas échéant, le traitement de l’information que vous fournissez sera régi uniquement par la politique de protection des données personnelles du prestataire de service de paiement, et non par cette Politique Données Personnelles.
• Des catégories particulières de Données à Caractère Personnel : nous vous demandons de ne pas nous divulguer, ni nous communiquer, des données considérées comme Catégories Particulières de Données à Caractère Personnel ou assimilées par la CNIL (notamment numéro de sécurité sociale, données d’infraction, origine ethnique, opinions politiques, religions et croyances, données de santé ou affiliation syndicale) à travers notre Site, nos Services ou par tout autre moyen.

Services Associés. Les Services peuvent être associés à des sites Internet édités par des entreprises non affiliées, et peuvent comporter des publicités, offrir du contenu en ligne et proposer des fonctionnalités, des jeux, des newsletters, des concours ou loteries, ou des applications développées par des entreprises non affiliées. L’Entreprise décline toute responsabilité concernant les pratiques de protection de Données à Caractère Personnel mises en place par ces entreprises tierces. Une fois que vous quittez les Services ou cliquez sur une publicité, il vous appartient de vérifier la politique de protection des données à caractère personnel applicable pour cet autre service.

 

3. POUR QUELLES FINALITES COLLECTONS-NOUS VOS Données à Caractère Personnel ?

Nous traitons les données pour :

1. Vous permettre d’utiliser le Site et les Services ;
2. Évaluer et améliorer nos Services ainsi que les fonctionnalités correspondantes ;
3. Améliorer votre expérience d’utilisation du Site et des Services ;
4. Vous offrir une assistance clientèle et répondre à vos demandes de renseignements ;
5. Être en conformité avec les obligations légales (y compris les obligations liées à la fourniture des Services), ou répondre aux demandes provenant des autorités publiques et gouvernementales ;
6. Répondre aux intérêts de l’Entreprise ; dans certains cas, l’Entreprise peut notamment divulguer vos données à caractère personnel, notamment lorsque l’Entreprise considère de bonne foi qu’un tel traitement de données est nécessaire pour : (i) protéger, exercer, ou défendre des droits, la vie privée, la sécurité, les biens de l’Entreprise ou ceux de ses employés, agents et prestataires (y compris l’exécution de nos contrats et de nos conditions générales d’utilisation) ; (ii) protéger la sûreté, la vie privée et la sécurité des utilisateurs du Site, des Services ou du public ; (iii) se protéger contre la fraude ou dans un but de gestion des risques ;
7. Sous réserve de votre consentement préalable, si nécessaire, pour effectuer des opérations de prospection commerciale auprès de vous, conformément à vos préférences et choix personnels ;
8. Sous réserve de votre consentement, pour partager les données personnelles vous concernant avec nos partenaires commerciaux de confiance, y compris d’autres entités du Groupe, afin de leur permettre de vous envoyer des messages de nature commerciale.

 

4. SUR QUELLE BASE LEGALE TRAITONS-NOUS VOS Données ?

5. Les traitements présentés de la section 3 (a) à la section 3(f) de la présente Politique Données Personnelles reposent sur l’intérêt légitime du Responsable de Traitement aux fins de faire fonctionner le Site, de répondre aux demandes des Utilisateurs et de fournir les Services. S’agissant de certains cookies pouvant être utilisés, le traitement est fondé sur le consentement des Personnes Concernées (cookies);
6. Le traitement présenté à la section 3 (e) de la présente Politique Données Personnelles repose sur les obligations légales et réglementaires applicables ;
7. Le traitement présenté à la section 3 (f) de la présente Politique Données Personnelles se fonde sur l’intérêt légitime de l’Entreprise ou des obligations légales et réglementaires applicables
8. Les traitements présentés aux sections 3 (g) et (h) de la présente Politique Données Personnelles sont réalisés sur la base de votre consentement.

 

5. QUELLE EST LA DURÉE DE CONSERVATION DE VOS DonnéES ?

L’Entreprise conserve vos données à caractère personnel aussi longtemps que cela est nécessaire à l’accomplissement des finalités recherchées, telles que décrites à la section 3 ci-dessus.

Les informations vous concernant sont conservées :

 

6. COMMENT TRAITONS-NOUS VOS DonnéeS ?

Les données sont traitées aussi bien manuellement que de façon électronique, et sont protégées par des mesures de sécurité appropriées. À cet égard, bien que l’Entreprise utilise des mesures administratives, techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données à caractère personnel contre le vol, la perte, l’utilisation, la divulgation ou la modification non autorisée, elle ne peut garantir être à même de se prémunir contre tous les risques informatiques existants.

7. QUI A ACCÈS À VOS DonnéeS ?

Dans le cadre des finalités présentées en section 3 de la présente Politique Données Personnelles, vos données sont communiquées en interne au sein de ROGE CAVAILLES SAS, au service clients, au service marketing/commerce et au service communication. L’Entreprise peut également communiquer vos données à caractère personnel aux destinataires suivants :

1. Autres entités du Groupe, selon les cas ;
2. Tiers prestataires de services, sous-traitants ou sous-traitants de second niveau (i.e. des prestataires de services informatiques, autres entités du groupe, prestataires de services liés aux Services – à titre illustratif, et sans que cette liste soit limitative : prestataires de services IT, experts, consultants et avocats, sociétés impliquées dans de potentielles fusions, scissions ou autres transformations) ;
3. Autorités nationales compétentes: afin de se conformer à la loi en vigueur ;
4. Partenaires commerciaux de confiance : sous réserve de votre consentement. Les domaines d’activité auxquels ces tiers peuvent notamment appartenir sont les suivants : (i) biens de consommation, (ii) soins personnels, (iii) produits de beauté, (iii) entretien de la maison (iv) joints et produits d’étanchéité etc…

 

8. VOS DonnéeS À caractÈre personnel sont-elles transferées À l’etranger ?

Nous ne réaliserons aucun transfert de données à caractère personnel vers des pays non-membres de l’EEE.

9. MINEURS DE MOINS DE 18 ANS

Le Site Internet ne s’adresse pas aux individus de moins de 18 ans, et l’Entreprise ne collecte pas, en connaissance de cause, des données à caractère personnel d’individus de moins de 18 ans.

10. QUELS SONT VOS DROITS EN MATIERE DE DonnéeS À caractÈre personnel ?

Vous pouvez, à tout moment et de manière gratuite, exercer les droits suivants :

1. Droit d’accès, de portabilité, de rectification, d’effacement et de limitation des informations vous concernant ;
2. Droit d’opposition pour des motifs légitimes au traitement de vos données ;
3. Possibilité de nous transmettre vos directives afin d’organiser le sort des données vous concernant (conservation, effacement, communication à un tiers, etc…) en cas de décès.

Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à l’adresse électronique suivante : privacy@rogecavailles.fr

Vous disposez également d’un droit de recours auprès d’une autorité nationale de contrôle telle que la Commission Nationale de l’Informatique et des libertés en cas de violation de la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel et notamment du Règlement européen n°2016-679.

11. MODIFICATIONS ET MISES À JOUR

La Politique Données Personnelles sera effective à compter de la date d’effet indiquée en introduction. L’Entreprise se réserve le droit de modifier ou compléter ce document suite à toute modification ou ajout de la Réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel. Ces modifications vous seront communiquées avant leur entrée en vigueur par l’Entreprise.